Hébergeur
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Liens vers d’autres sites
L’association ADAN propose sur ses sites des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où l’association ADAN a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. L’association ADAN ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
Propriété intellectuelle
L’accès au site de ADAN vous confère un droit d’usage privé et non exclusif des dits sites. Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de l’ADAN , ou sont autorisés par leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Les marques de commerce, logos, personnages (désignés ensemble « Marque ») présents sur ce site Internet appartiennent à l’association ADAN ou à ses partenaires. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d’une licence d’utilisation ou d’un quelconque droit d’utiliser la Marque affichée sur le site Internet.
L’utilisation frauduleuse de la Marque ou de tout autre contenu du site Internet est totalement interdite. L’association ADAN vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.
Indisponibilités des sites
L’association ADAN s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité à ses sites à tout moment. L’association ADAN ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité, pour quelque cause que ce soit.